Conditions d'utilisation de Domaine Patient
Mis à jour le: 2 novembre 2026
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Acceptation des conditions
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Nature du service
Domaine Patient est un site indépendant qui présente une sélection de jeux de navigateur appartenant aux genres idle, tycoon et simulation. Pour chaque jeu, le site propose une fiche descriptive, des captures d'écran, des informations sur les commandes et des indications sur la catégorie et les étiquettes du jeu.
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Jeux tiers et conditions de leurs éditeurs
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Domaine Patient n'a pas de contrôle sur le fonctionnement, la disponibilité, les mises à jour ou le contenu de ces jeux. Toute question relative à un jeu précis doit être adressée à son éditeur.
Utilisation acceptable
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- de copier, extraire ou réutiliser systématiquement les contenus du site à des fins commerciales sans autorisation ;
- d'utiliser le site pour diffuser des contenus illicites, trompeurs ou portant atteinte aux droits d'autrui ;
- de contourner les mesures de sécurité ou d'accéder à des zones non destinées au public.
Propriété intellectuelle
Les titres de jeux, les noms, logos, personnages et éléments graphiques des jeux appartiennent à leurs titulaires respectifs, qu'il s'agisse des éditeurs, des développeurs ou des ayants droit. Leur présence sur le site ne vaut pas cession de droits.
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Réclamations pour atteinte au droit d'auteur
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Le site est fourni en l'état. Nous ne garantissons ni son exactitude complète, ni son accessibilité permanente, ni l'absence d'erreurs. Les jeux tiers peuvent évoluer, être suspendus ou cesser de fonctionner sans préavis.
Limitation de responsabilité
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Modifications
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Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu de résidence de l'exploitant du site. En cas de litige, les parties tenteront d'abord une résolution amiable avant toute procédure.
Contact
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